Atlantic Recorder Orchestra

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site internet : https://www.atlantic-recorder-orchestra.fr (ci-après « le Site »).

L’accès et la navigation sur le Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions par l’utilisateur.

Article 2 – Éditeur du site

Le Site est édité par :
Atlantic Recorder Orchestra
Association loi 1901
12 impasse du pigeonnier, 44700 Orvault
contact[at]atlantic-recorder-orchestra.fr

Directeur de la publication :
Dominique Calais, Président

Article 3 – Hébergement

Le Site est hébergé par :

OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
https://www.ovhcloud.com/fr/ 

Article 4 – Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

L’association Atlantic Recorder Orchestra s’efforce de maintenir le site accessible en permanence mais ne saurait être tenue responsable en cas :
 

• d’interruption,

• de maintenance technique,

• ou de dysfonctionnement indépendant de sa volonté.

Article 5 – Contenu du site

Les informations publiées sur le Site sont fournies à titre informatif.
L’association s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

L’association se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment.

Article 6 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logo, documents, etc.) sont protégés par le droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation, modification ou publication, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable de l’association.

Article 7 – Données personnelles

Le Site ne collecte pas de données personnelles à des fins commerciales ou promotionnelles.

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données les concernant.

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Article 8 – Liens hypertextes

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Article 9 – Responsabilité

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Article 10 – Modification des CGU

L’association se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.

Article 11 – Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.