top of page

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Atlantic Recorder Orchestra - Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Siège social : 12 impasse du pigeonnier, 44700, Orvault

Adresse électronique : contact[...at...]atlantic-recorder-orchestra.fr

Responsable de la publication : Dominique Calais, président de l'association.

 

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Atlantic Recorder Orchestra (textes, photographies, images, vidéos, éléments sonores, documents, logos, graphismes) est protégé par le droit d’auteur et, sauf mention contraire, demeure la propriété exclusive de l’association Atlantic Recorder Orchestra.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, de ces contenus, sans autorisation écrite préalable, est interdite. Les œuvres musicales, partitions et extraits sonores éventuellement diffusés sur le site le sont dans le respect des droits d’auteur et des droits voisins.

 

4. Données personnelles

Les données personnelles susceptibles d’être collectées sur le site (formulaire de contact, inscription à une lettre d’information, inscription à des événements) sont strictement nécessaires aux activités de l’association.

Responsable du traitement : Atlantic Recorder Orchestra

 

Finalité du traitement : Répondre aux demandes, gérer les inscriptions et assurer la communication de l’association.

 

Base légale : Consentement de l’utilisateur ou intérêt légitime de l’association.

 

Durée de conservation : Les données sont conservées pour une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées.

Les données ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 dit RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de ses données.

5. Cookies

Le site Atlantic Recorder Orchestra peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement ou à la mesure d’audience.

Lors de la première visite, l’utilisateur est informé de l’utilisation des cookies et peut les accepter ou les refuser conformément à la réglementation en vigueur.

 

6. Responsabilité

L’association Atlantic Recorder Orchestra s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire des informations.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

 

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes.

bottom of page